Axa contre Stéphane Manigold : une occasion en or massif pour les chefs de la jouer réellement collectif

Un premier round gagné, mais un combat qui n’a pas encore délivré son verdict final. Après la victoire de Stéphane Manigold contre Axa devant le tribunal de commerce de Paris vendredi 22 mai, l’assureur a interjeté appel. Il va affiner sa stratégie et gonfler sa stratégie. Face au Goliath de l’assurance, n’est-ce pas le moment pour le monde de la restauration de parler d’une seule voix et la jouer vraiment collectif ?

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Même si la cause est encore loin d’être définitivement gagnée, le résultat du procès opposant l’assureur Axa au restaurateur Stéphane Manigold, remporté par ce dernier devant le tribunal de commerce de Paris, a ouvert les vannes. De nombreuses procédures judiciaires sont actuellement lancées par les chefs, que ce soit en France ou à l’étranger. Stéphane Manigold a ainsi annoncé dimanche 24 mai qu’il avait été contacté par un chef français, exerçant en Californie (États-Unis) l’informant qu’une class action serait en préparation contre les assurances. Cette procédure anglo-saxonne permet à un groupe de personnes ayant un intérêt commun de se regrouper pour faire valoir collectivement leurs droits et être indemnisées. En France, la plupart des restaurateurs sont appelés à lire avec attention leur contrat d’assurance et voir si celui-ci couvre ou pas les pertes d’exploitation. Lors de l’émission Place du Marché, sur Sud Radio, le chef Michel Sarran a annoncé ce dimanche qu’il venait d’engager à son tour une procédure contre son assureur, Axa.

Stéphane Manigold, invité également de l’émission de Sud Radio, est revenu sur la notion de pertes d’exploitation et expliquait qu’il fallait y englober non seulement les pertes déjà subies (chiffre d’affaires déduit du montant des achats), mais également celles à venir, jusqu’à 24 mois après la survenance de la cause des pertes d’exploitation. Selon le restaurateur parisien, les engagements contractuels en cours pour l’assureur Axa en France pourraient obliger cette dernière à verser jusqu’à trois milliards d’euros à ses assurés. Au niveau mondial, les enjeux en cause sont donc colossaux, et la presse mondiale ne s’y est pas trompée : elle se fait largement l’écho, aux quatre coins du monde, du résultat de cette affaire. 

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Que, devant la Cour d’appel de Paris, ce ne soit pas Axa contre Stéphane Manigold, mais Axa contre tous les chefs de France

Néanmoins, plusieurs professionnels, restaurateurs ou juristes, rappellent qu’il faut être extrêmement prudent sur les résultats de ce premier procès. Car si les juges du tribunal de commerce – rappelons que ce ne sont pas professionnels et qu’ils sont bénévoles – ont donné raison au restaurateur, leur ordonnance n’a pas l’autorité de la chose jugée. Quelques minutes après le rendu de la décision, Axa a d’ailleurs interjeté appel et relance donc toute la machine judiciaire, avec des moyens financiers conséquents, devant les juges de la Cour d’appel de Paris qui, eux, sont professionnels. Rappelons également que chaque contrat est rédigé différemment, avec quelques nuances qui peuvent avoir des conséquences juridiques importantes. Or la puissance financière des assurances va leur permettre de se battre bec et ongles contre chaque plaignant. Enfin, et c’est un chiffre qui appelle lui aussi à la plus grande prudence : le premier président de la Cour d’appel de Paris, Jean-Michel Hayat, rappelait, dans son discours donné à l’occasion de l’audience solennelle de rentrée le 13 janvier dernier, que le taux de confirmation d’appels de référés relatifs aux tribunaux de commerce était de… 48%, soit moins d’un sur deux ; le plus faible de tous les taux de la Cour d’appel de Paris.

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Lire l’ordonnance de référé du procès Stéphane Manigold contre Axa

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Stéphane Manigold contre Axa ; David contre Goliath. Si le monde « mondial » de la restauration espère que le combat tournera en faveur du restaurateur, on peut regretter ici l’absence d’une action de groupe (difficile, voire impossible sur un tel sujet en France) pour équilibrer les forces en présence. Car, répétons-le, si la demande de Stéphane Manigold est totalement fondée au regard de l’équité et de la morale – et rappelons ici qu’Atabula s’est engagé dès le début du combat, à la demande de Stéphane Manigold et Stéphane Riss -, la question du « bon » droit est tout autre. Et là, plus que jamais, l’union fait la force. Sauf que devant la Cour d’appel de Paris, il n’y aura qu’un demandeur et un défendeur. Et si ce défendeur chute, il risque d’emporter tout le monde dans sa dégringolade et doucher les espoirs de ceux qui voient en lui un sauveur.

Alors, n’est-ce pas maintenant que tous les restaurateurs de France (voire au-delà), et plus largement tous les professionnels de la restauration, doivent se mobiliser, s’unir et porter un seul et même message ? Après la cacophonie provoquée par les initiatives des uns et des autres, après les divisions qui ont montré ô combien chacun voulait défendre son pré carré, il serait de bon ton que l’unité se fasse autour et au-delà de la personne de Stéphane Manigold. Ce dernier, qui avance en solitaire, a toujours avancé qu’il oeuvrait pour le collectif . Que, devant la Cour d’appel de Paris, ce ne soit pas Axa contre Stéphane Manigold, mais Axa contre tous les chefs de France : ce combat-là aurait de l’allure, et du poids.

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